Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2020-573
du 17-09-2020
Statut : EnVigueur
OBJET : Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au ministère de l'agriculture et de l'alimentation dans le cadre de la situation sanitaire liée à l'épidémie de la Covid 19.
(Télécharger le PDF (8483ko))
RESUME : La présente note de service, prise en application de la circulaire du 1er septembre 2020 du Premier ministre, a pour objet de prévoir l’organisation du travail de la « rentrée 2020 » en tenant compte des incertitudes liées à l’évolution de l'épidémie de Covid-19. Elle vise notamment à mettre en œuvre les orientations fixées par le protocole national élaboré par le ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion professionnel du 31 août 2020.
SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires (BPSR)
|
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-573 Publiée le 17-09-2020 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF/DRIAAF Administration centrale Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10100 - Réglementation RH
Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2020.