Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2020-579
du 22-09-2020
Statut : EnVigueur
OBJET : Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au ministère de l'agriculture et de l'alimentation dans le cadre de la situation sanitaire liée à l'épidémie de la Covid 19.
RESUME :
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SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires (BPSR)
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-579 Publiée le 23-09-2020 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF/DRIAAF Administration centrale Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
Cette instruction est parue au sommaire du 24-09-2020.