Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2020-591

du 24-09-2020

Statut : EnVigueur

OBJET : Rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Mise à jour de la liste des départements ou zones épidémiologiquement favorables

(Télécharger le PDF (158ko))

RESUME : La présente note de service actualise la liste des zones ou départements à situation épidémiologiquement favorable permettant un allègement des dépistages de prophylaxies dans ces dernières.

DGAL/SDSPA

BSA

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2020-591

Publiée le 25-09-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGAL/SDSPA/2020-518

Modifie :

DGAL/SASPP/2018-946

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  GDS / OVS / GDS France  SNGTV  ADILVA

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Chapitre IV : Mesures particulières de prévention, de surveillance et de lutte (Articles R224-3 à R224-13)

Cette instruction est parue au sommaire du 01-10-2020.