Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2020-591

du 24-09-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Mise à jour de la liste des départements ou zones épidémiologiquement favorables

(Télécharger le PDF (158ko))

RESUME : La présente note de service actualise la liste des zones ou départements à situation épidémiologiquement favorable permettant un allègement des dépistages de prophylaxies dans ces dernières.

DGAL/SDSPA

BSA

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2020-591

Publiée le 25-09-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2020-518

Modifie :
DGAL/SASPP/2018-946

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  GDS / OVS / GDS France  SNGTV  ADILVA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Chapitre IV : Mesures particulières de prévention, de surveillance et de lutte (Articles R224-3 à R224-13)

Cette instruction est parue au sommaire du 01-10-2020.