OBJET : Gestion des commandes et programmation des activités

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RESUME : Cette procédure vise à s'assurer d'une mise en œuvre efficace des activités programmées. Elle veille à un fonctionnement fluide de la chaîne de commande afin que les instructions émises soient diffusées puis prises en compte par l'ensemble des agents concernés de l'organisme DGAL. Elle contribue au respect de l'adéquation entre les missions et les moyens grâce aux modalités de programmation des activités et au système de remontée des dysfonctionnements.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2020-597 Publiée le 01-10-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :