OBJET : Instruction de d'aide à l'amélioration des peuplements forestiers via des travaux de reboisement par plantation à partir de 2020.

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RESUME : instruction technique relative à la mise en œuvre de l'aide à l'amélioration des peuplements forestiers via des travaux de reboisement par plantation. A compter de 2020 l’aide est calculée en règle générale sur la base d’un barème national de coûts standards.

DGPE/SDFCB Bureau des entreprises forestières et industries du bois Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT2020765J	Instruction technique DGPE/SDFCB/2020-652 Publiée le 27-10-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :