Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2020-682
du 04-11-2020
Statut : Caduque
OBJET : Addendum à la note de service DGER/SDES/2020-544 relative aux élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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RESUME :
DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats
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Note de service DGER/SDES/2020-682 Publiée le 04-11-2020 |
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Date de fin de validité : 31-12-2020
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Etablissements d'enseignement supérieur agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-11-2020.