OBJET : Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2020

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RESUME : Cette instruction précise les modalités de mise en œuvre du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche en 2020. Le plan s’étend du 1er janvier au 31 décembre 2020 inclus.

DGAL/SDPAL Bureau de la Coordination en matière de Contaminants Chimiques et Physiques	Instruction technique DGAL/SDPAL/2020-71 Publiée le 01-02-2020
date limite de réponse : 01-02-2021	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPAL/2021-113 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :