Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2020-783

du 17-12-2020
Statut : Abrogee


OBJET : Gestion des comptes épargne-temps (CET) dans RenoiRH, au titre de l’année 2020.

(Télécharger le PDF (320ko))

RESUME : La présente note de service présente la gestion des compte épargne-temps (CET) du système d’information des ressources humaines (SIRH) RenoiRH, met en œuvre les dispositions temporaires de l’arrêté du 11 mai 2020 afin de faire face aux conséquences de l’épidémie de COVID-19 et rappelle le calendrier des opérations de gestion.

SG/SRH/SDCAR

Bureau du pilotage de la rémunération

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2020-783

Publiée le 17-12-2020


date limite de réponse : 31-12-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDCAR/2021-937

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  DRAAF  DAAF  DDI  Etablissements d'enseignement supérieur  Etablissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10200 - Traitements et primes

Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2020.