Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2021-16

du 08-01-2021

Statut : Caduque

OBJET : Elections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 18 mai 2021.

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RESUME : Elections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 18 mai 2021.

DGER/SDES

Bureau BEC

Note de service

DGER/SDES/2021-16

Publiée le 08-01-2021

Date de fin de validité : 31-05-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGER/SDES/2020-658

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-01-2021.