Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2021-205
du 17-03-2021
Statut : Abrogee
OBJET : Influenza aviaire – Modalités de repeuplement de la zone réglementée du Sud-ouest dans le cadre de l’épizootie actuelle
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RESUME : La présente note a pour objet présenter les conditions de repeuplement dans les zones identifiées comme stabilisées dans la grande zone réglementée du Sud-ouest.
DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale
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Note de service DGAL/SDSPA/2021-205 Publiée le 17-03-2021 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Chapitre III : La police sanitaire
Cette instruction est parue au sommaire du 18-03-2021.