Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2021-205

du 17-03-2021
Statut : Abrogee


OBJET : Influenza aviaire – Modalités de repeuplement de la zone réglementée du Sud-ouest dans le cadre de l’épizootie actuelle

(Télécharger le PDF (570ko))

RESUME : La présente note a pour objet présenter les conditions de repeuplement dans les zones identifiées comme stabilisées dans la grande zone réglementée du Sud-ouest.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Note de service

DGAL/SDSPA/2021-205

Publiée le 17-03-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSBEA/2022-175

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale
Chapitre III : La police sanitaire

Cette instruction est parue au sommaire du 18-03-2021.