Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DMC/2021-330

du 06-05-2021
Statut : EnVigueur

OBJET : Arrêté du 22 avril portant inscription sur la liste d'aptitude (inspection générale de l'agriculture)

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RESUME :

SG/DMC

Instruction technique

SG/DMC/2021-330

Publiée le 07-05-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/DMC	Instruction technique SG/DMC/2021-330 Publiée le 07-05-2021
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09600 - Avancement

Cette instruction est parue au sommaire du 13-05-2021.

Agriculture.gouv.fr
Accessibilité non conforme : CGU

SG/DMC/2021-330

du 06-05-2021 Statut : EnVigueur

du 06-05-2021
Statut : EnVigueur