Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDCAR/2021-342
		du 10-05-2021 
Statut : Caduque
OBJET : Détachement des secrétaires administratifs du MAA dans le corps des techniciens supérieurs du MAA.
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RESUME : Rappel des conditions de détachement des secrétaires administratifs du MAA dans le corps des techniciens supérieurs du MAA.
| SG/SRH/SDCAR Bureau de gestion des personnels de catégorie B et C 
 | Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-342 Publiée le 11-05-2021 | 
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		Date de fin de validité : 16-09-2021
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DDETS-PP DDPP DREAL DEAL Établissements d'enseignement agricole Établissements publics IGAPS (RAPS)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10060 - Parcours, compétences et carrières
Cette instruction est parue au sommaire du 13-05-2021.
 
		