Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2021-701
du 21-09-2021
Statut : Caduque
OBJET : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2021/2022.
RESUME : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2021/2022 : réorganisation territoriale, organisation du championnat, actions d'animation et de promotion de l'activité, commissions thématiques.
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DGER/SDEDC
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Note de service DGER/SDEDC/2021-701 Publiée le 22-09-2021 |
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Date de fin de validité : 31-08-2022 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF-DAAF Etablissements publics d'enseignement agricole Unions nationales fédératives d'établissement privés Inspection de l'enseignement agricole Pour information : fédération française de rugby (FFR) - Union nationale du sport scolaire (UNSS) - Organisations syndicales - Fédérations d'associations de Parents d'élèves
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis
03500 - Les actions éducatives périscolaires
Cette instruction est parue au sommaire du 23-09-2021.