Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/2021-80
du 29-01-2021
Statut : Caduque
OBJET : Transfert de la planification des prélèvements et des analyses de coquillages réalisés dans le cadre du réseau de surveillance sanitaire phycotoxinique des zones de production de coquillages (REPHYTOX)
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RESUME : Le transfert de la planification des prélèvements et des analyses REPHYTOX, depuis les laboratoires côtiers de l'Ifremer vers les laboratoires d'analyses départementaux, est initié. Cette instruction décrit le périmètre de cette mission ainsi que les étapes et les modalités d’encadrement de ce transfert.
DGAL/SDSSA Bureau des produits de la mer et d'eau douce
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Instruction technique DGAL/SDSSA/2021-80 Publiée le 02-02-2021 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDTM DD(CS)PP DTAM Saint Pierre et Miquelon DIRM-MEMN
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07100 - Coquillages
Cette instruction est parue au sommaire du 04-02-2021.