Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2021-932

du 08-12-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : rapport d'activité quadriennal au titre de 2022 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

(Télécharger le PDF (1317ko))

RESUME : la présente note de service vise à organiser les modalités de transmission et d'appréciation des rapports quadriennaux des enseignants-chercheurs du ministère de l'agriculture et de l’alimentation, au titre de l'année 2022.

SG/SRH/SDCAR

Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche.

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2021-932

Publiée le 08-12-2021


date limite de réponse : 07-12-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDCAR/2021-83


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés  Etablissements publics d'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire agricole  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture  Réseau d'appui aux personnes et aux structures  Organisations syndicales (pour information)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02900 - Enseignement et recherche agricoles

Cette instruction est parue au sommaire du 09-12-2021.