Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2022-120
du 07-02-2022
Statut : EnVigueur
OBJET : rappels sur les diplômes de l'enseignement supérieur vétérinaire public
(Télécharger le PDF (180ko))
RESUME : Modalités spécifiques de délivrance, d'élaboration et d’édition des diplômes de l'enseignement supérieur vétérinaire public en complément des instructions générales existantes sur les diplômes
DGER/SDES Bureau des formations de l'enseignement supérieur
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Note de service DGER/SDES/2022-120 Publiée le 08-02-2022 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Écoles nationales vétérinaires Universités de Lyon, Nantes, Paris-XII et Toulouse III Conseil national de l'Ordre des vétérinaires Conseils régionaux de l'Ordre des vétérinaires
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 10-02-2022.