Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPV/2022-229

du 15-03-2022
Statut : Abrogee


OBJET : Ordre de méthode-ordre de service d'inspection Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)

(Télécharger le PDF (5522ko))

RESUME : Les modalités de déploiement, d’animation et de pilotage de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) en métropole sont précisées dans le présent ordre de méthode. Des instructions techniques par filière en détaillent les modalités de mise en oeuvre. Les prospections de la SORE ont pour objectifs la détermination de la situation phytosanitaire et la détection la plus précoce possible des foyers d’ORE sur le territoire national.

DGAL/SDSPV

BSV

Instruction technique

DGAL/SDSPV/2022-229

Publiée le 19-03-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDQSPV/2021-170


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPV/2023-202

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF-SRAL  DAAF-SALIM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 24-03-2022.