Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2022-244

du 23-03-2022
Statut : Abrogee

OBJET : Influenza aviaire – Dépeuplement préventif dans la région Grand Ouest dans le cadre de l’épizootie 2021-2022

(Télécharger le PDF (407ko))

RESUME : La présente note a pour objet de présenter les modalités d’utilisation du dépeuplement préventif dans le cadre de la stratégie de lutte contre l’influenza aviaire hautement pathogène.

DGAL/SDSBEA

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2022-244

Publiée le 24-03-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSBEA/2022-310

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL/SDSBEA	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2022-244 Publiée le 24-03-2022
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2022-310 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 24-03-2022.

DGAL/SDSBEA/2022-244

du 23-03-2022 Statut : Abrogee

du 23-03-2022
Statut : Abrogee