OBJET : Le plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux est un dispositif visant à : • Organiser la réponse des services de l’État dans le cas de la découverte de la présence suspectée ou confirmée d’un organisme nuisible de quarantaine ou émergent sur le territoire national ; • Préparer les modalités d’intervention opérationnelles contre la présence des plus préoccupants des organismes de quarantaine (OQ), les organismes de quarantaine prioritaires (OQP).

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RESUME : Le présent document, le PNISU Santé des végétaux - Principes généraux, présente l’architecture générale du dispositif PNISU en santé des végétaux, dans ses composantes de préparation, de planification, d’amélioration continue et d’intervention en urgence quand la présence d’organismes nuisibles de quarantaine ou émergents est suspectée ou mise en évidence sur le territoire national.

DGAL/MUS	Instruction technique DGAL/MUS/2022-329 Publiée le 11-06-2022
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPV/2024-471 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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