Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/BCAB/2022-348
du 03-05-2022
Statut : Caduque
OBJET : Campagne pour les promotions du Mérite agricole 2023
(Télécharger le PDF (254ko))
RESUME : Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2023
CAB/BCAB Mission des distinctions honorifiques
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Instruction technique CAB/BCAB/2022-348 Publiée le 04-05-2022 |
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Date de fin de validité : 15-07-2022
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Monsieur le Vice-Président du Conseil Général de l’Alimentation, de l’Agriculture et des Espaces Ruraux Madame la Secrétaire Générale Madame la Directrice Générale de l’Enseignement et de la Recherche Madame la Directrice Générale de la Performance Economique et Environnementale des Entreprises Monsieur le Directeur Général de l’Alimentation Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets Mesdames et Messieurs les Présidents, Directeurs Généraux et Directeurs des Etablissements Publics sous tutelle
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10300 - Administration du ministère
Cette instruction est parue au sommaire du 05-05-2022.