Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DMC/2022-404
du 24-05-2022
Statut : Caduque
OBJET : Vacance des postes de directeurs et directeurs adjoints : DDETSPP du Cantal, DDETSPP de la Haute-Marne, DDETSPP adjoint des Hautes-Alpes et DDTM adjoint du Calvados.
RESUME :
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SG/DMC
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Note de service SG/DMC/2022-404 Publiée le 25-05-2022 |
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Date de fin de validité : 19-06-2022 date limite de réponse : 19-06-2022 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
