OBJET : Enquête annuelle de caractérisation des emplois de AESH des EPLEFPA, EPNEFPA et EPENC

(Télécharger le PDF (411ko))

RESUME : La présente note de service a pour objet de préciser le champ et les modalités de mise en œuvre de ces enquêtes.

DGER/DAT	Note de service DGER/DAT/2022-526 Publiée le 14-07-2022
Date de fin de validité : 30-09-2022 date limite de réponse : 06-09-2022	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF / DRIAAF  EPLEFPA / EPNFPA/ EPENC/ EPEFPA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :