Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SAFSL/SDLP/2022-686
du 15-09-2022
Statut : Caduque
OBJET : Note de service relative aux congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2023
(Télécharger le PDF (573ko))
RESUME : La présente note a pour objet d'informer les agents sur l'organisation de la campagne ÉTÉ 2023 des congés bonifiés.
SG/SAFSL/SDLP Bureau des Moyens Logistiques
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Instruction technique SG/SAFSL/SDLP/2022-686 Publiée le 16-09-2022 |
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Date de fin de validité : 01-12-2022
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP ETABLISSEMENTS PUBLICS ETABLISSEMENTS AGRICOLES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ORGANISATIONS SYNDICALES ADMINISTRATION CENTRALE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10400 - Administration et organisation générale des services
Cette instruction est parue au sommaire du 22-09-2022.