Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2022-739
du 03-10-2022
Statut : Caduque
OBJET : Organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2022-2023.
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RESUME : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions programmées en 2022-2023. Le championnat de France de rugby des lycées agricoles, notamment pour la phase de qualification des équipes participant à la finale. La présente note de service s’adresse à tous les établissements de l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2022-2023.
DGER/SDEDC Pôle d'accompagnement au management des structures
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Note de service DGER/SDEDC/2022-739 Publiée le 05-10-2022 |
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Date de fin de validité : 01-09-2023
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF/SRFD/SFD Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelles agricoles
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03500 - Les actions éducatives périscolaires
Cette instruction est parue au sommaire du 06-10-2022.