Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2022-739

du 03-10-2022
Statut : Caduque


OBJET : Organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2022-2023.

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RESUME : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions programmées en 2022-2023. Le championnat de France de rugby des lycées agricoles, notamment pour la phase de qualification des équipes participant à la finale. La présente note de service s’adresse à tous les établissements de l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2022-2023.

DGER/SDEDC

Pôle d'accompagnement au management des structures

Note de service

DGER/SDEDC/2022-739

Publiée le 05-10-2022

Date de fin de validité : 01-09-2023
date limite de réponse : 07-07-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF/SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelles agricoles
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03500 - Les actions éducatives périscolaires

Cette instruction est parue au sommaire du 06-10-2022.