OBJET : Instruction technique relative aux modalités de mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture et de ses établissements publics sous tutelle

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RESUME : Cette instruction technique a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture et de ses établissements publics sous tutelle.

SG/SRH/SDDPRS Bureau de la formation continue et du développement des compétences	Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2022-806 Publiée le 27-10-2022
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDDPRS/2021-571 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DRIAAF  SGCD  Administration centrale  Préfets  Etablissements d'enseignement public supérieur agricole  EPLEFPA  Etablissements publics sous tutelle du MASA  Organisations syndicales (pour information)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :