Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDCAR/2022-828
du 09-11-2022
Statut : EnVigueur
OBJET : publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)
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RESUME : la présente note a pour objet la publication des résultats complémentaires de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)
SG/SRH/SDCAR Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche
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Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-828 Publiée le 09-11-2022 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale Établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministère chargé de l’agriculture Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture Organisations syndicales de l'enseignement agricole public
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10400 - Administration et organisation générale des services
Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2022.