Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2022-828

du 09-11-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

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RESUME : la présente note a pour objet la publication des résultats complémentaires de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

SG/SRH/SDCAR

Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2022-828

Publiée le 09-11-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministère chargé de l’agriculture  Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture  Organisations syndicales de l'enseignement agricole public
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10400 - Administration et organisation générale des services

Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2022.