Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2022-864

du 23-11-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : Élection du conseil d'administration de l'Asma-RP (Asma Région Parisienne) du 14 février 2023

(Télécharger le PDF (248ko))

RESUME : Cette note de service précise les modalités des élections du mardi 14 février 2023 du conseil d’administration de l'Asma-RP.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau de l'action sanitaire et sociale (BASS).

Instruction technique

SG/SRH/SDDPRS/2022-864

Publiée le 24-11-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  DRIAAF  DDT95  DDPP du 75, 92, 93, 94 et 95  ENVA  ASMA Nationale  AURI  ASP Montreuil  Organisations syndicales d’administration centrale
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 24-11-2022.