Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2022-864
du 23-11-2022
Statut : EnVigueur
OBJET : Élection du conseil d'administration de l'Asma-RP (Asma Région Parisienne) du 14 février 2023
(Télécharger le PDF (248ko))
RESUME : Cette note de service précise les modalités des élections du mardi 14 février 2023 du conseil d’administration de l'Asma-RP.
SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale (BASS).
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Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2022-864 Publiée le 24-11-2022 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale DRIAAF DDT95 DDPP du 75, 92, 93, 94 et 95 ENVA ASMA Nationale AURI ASP Montreuil Organisations syndicales d’administration centrale
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
Cette instruction est parue au sommaire du 24-11-2022.