OBJET : Revue des instructions DGER

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RESUME : Une revue des instructions publiées sur BO Agri, le bulletin officiel du ministère, a été réalisée par la DGER afin de clarifier le corpus de notes en vigueur pour les services. Ce dernier est allégé de 65% de son volume.

DGER/CAP	Instruction technique DGER/CAP/2022-903 Publiée le 14-12-2022
Date de fin de validité : 30-06-2023	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  DGER
DESTINATAIRES D'INFORMATION :