Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2022-905

du 15-12-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités de publication et de pourvoi des postes pour la mobilité fil de l'eau hors enseignement (HENS).

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RESUME : La présente note de service vise à décrire les grands principes de la mobilité fil de l’eau et du pourvoi des postes au fil de l'eau et à préciser les actions à réaliser par l’ensemble des acteurs de cette procédure, de la demande de publication à l’affectation du candidat

SG/SRH/SDCAR

Département du pilotage de la mobilité

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2022-905

Publiée le 15-12-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDCAR/2022-253


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 16-12-2022


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Établissements d'enseignement agricole publics et supérieur  Services déconcentrés  IGAPS (RAPS)  Structures employant des agents du MASA  Pour information : - Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10000 - Recrutement et règles de mobilité

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2022.