Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDCAR/2022-905
		du 15-12-2022 
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités de publication et de pourvoi des postes pour la mobilité fil de l'eau hors enseignement (HENS).
(Télécharger le PDF (4335ko))
RESUME : La présente note de service vise à décrire les grands principes de la mobilité fil de l’eau et du pourvoi des postes au fil de l'eau et à préciser les actions à réaliser par l’ensemble des acteurs de cette procédure, de la demande de publication à l’affectation du candidat
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		 SG/SRH/SDCAR Département du pilotage de la mobilité 
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		 Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-905 Publiée le 15-12-2022  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. 
			Est rectifiée par :
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DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale Établissements d'enseignement agricole publics et supérieur Services déconcentrés IGAPS (RAPS) Structures employant des agents du MASA Pour information : - Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10000 - Recrutement et règles de mobilité
Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2022.
		