Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DMC/2022-909

du 15-12-2022
Statut : Caduque


OBJET : Vacance des postes de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM de la Manche, DDTM de la Charente-Matime, DDT de la Sarthe)

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RESUME :

SG/DMC

Note de mobilité

SG/DMC/2022-909

Publiée le 15-12-2022

Date de fin de validité : 14-01-2023
date limite de réponse : 14-01-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10030 - Postes ouverts

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2022.