Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DMC/2022-932
du 21-12-2022
Statut : Caduque
OBJET : Vacances de postes de directeurs adjoints interministériels : DDT de la Meuse - DDTM du Morbihan.
RESUME :
|
SG/DMC
|
Note de mobilité SG/DMC/2022-932 Publiée le 22-12-2022 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 16-01-2023 date limite de réponse : 16-01-2023 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :