Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/2023-15
du 05-01-2023
Statut : EnVigueur
OBJET : Cyanobactéries en eau douce
(Télécharger le PDF (744ko))
RESUME : Cette instruction abroge et remplace l'IT DGAL/SDSSA/2018-624 en tenant compte des nouvelles données publiées dans le dernier avis de l'ANSES concernant les cyanobactéries
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DGAL/SDSSA Bureau des produits de la mer et d'eau douce
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Instruction technique DGAL/SDSSA/2023-15 Publiée le 07-01-2023 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07000 - Produits de la pêche
Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2023.