Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDEIGIR/2023-20
du 10-01-2023
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires d'origine animale par les radionucléides pour l'année 2023 sur le territoire français
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RESUME : Par la présente instruction, il est demandé aux DRAAF, DAAF et DD(CS)PP concernées de réaliser les prélèvements indiqués et de mettre en œuvre les instructions spécifiques dans le cadre du plan de surveillance de la présence de radionucléides dans diverses denrées alimentaires d'origine animale sur le territoire.
DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque
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Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-20 Publiée le 10-01-2023 |
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Date de fin de validité : 31-12-2023
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2023.