OBJET : Organisation de la gouvernance de la fonction numérique au MASA

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RESUME : cette note de service définit la gouvernance de la fonction numérique au MASA. Elle décrit comment s’articulent, pour ce qui concerne les sujets numériques, les responsabilités respectives du service du numérique au secrétariat général, des directions ou services métiers, et des opérateurs et délégataires.

SG/SNUM/SDSPR Bureau de la stratégie, de l’urbanisation, du pilotage et des données	Instruction technique SG/SNUM/SDSPR/2023-204 Publiée le 22-03-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Etablissements d’enseignement supérieur agricole publics  Etablissements publics locaux et nationaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole  Opérateurs du MASA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :