Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2023-206

du 22-03-2023

Statut : Abrogee

OBJET : Résultat des élections des représentants des élèves et des étudiants de l'enseignement agricole public au Conseil National de l'Enseignement Agricole (CNEA)

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RESUME : Résultat des élections des représentants des élèves et des étudiants de l'enseignement agricole public au Conseil National de l'Enseignement Agricole (CNEA)

DGER/SDPFE

Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire

Note de service

DGER/SDPFE/2023-206

Publiée le 23-03-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGER/SDPFE/2022-291

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGER/SDPFE/2024-150

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Établissements d'enseignement agricole publics et privés

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 23-03-2023.