Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2023-249

du 28-03-2023
Statut : Caduque


OBJET : Instruction des candidatures et promotions dans l’ordre du Mérite agricole Promotions de janvier et juillet 2024

(Télécharger le PDF (176ko))

RESUME : Campagne pour les promotions du Mérite agricole 2024

CAB/BCAB

Secteur de la correspondance et des publications Jean-Marc CHAMPFRAULT Responsable de la mission Distinctions honorifiques 01 49 55 41 59 Jean-marc.champfrault@agriculture.gouv.fr

Note de service

CAB/BCAB/2023-249

Publiée le 13-04-2023

Date de fin de validité : 30-09-2024
date limite de réponse : 15-07-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Monsieur le Vice-Président du Conseil Général de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Espaces Ruraux  Madame la Secrétaire Générale  Monsieur le Directeur Général de l’Enseignement et de la Recherche  Monsieur le Directeur Général de la Performance Économique et Environnementale des Entreprises  Madame la Directrice Générale de l’Alimentation  Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets  Mesdames et Messieurs les Présidents,  Directeurs Généraux et Directeurs des Établissements Publics et Offices
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 20-04-2023.