Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/BCAB/2023-249
du 28-03-2023
Statut : Caduque
OBJET : Instruction des candidatures et promotions dans l’ordre du Mérite agricole Promotions de janvier et juillet 2024
(Télécharger le PDF (176ko))
RESUME : Campagne pour les promotions du Mérite agricole 2024
CAB/BCAB Secteur de la correspondance et des publications Jean-Marc CHAMPFRAULT Responsable de la mission Distinctions honorifiques 01 49 55 41 59 Jean-marc.champfrault@agriculture.gouv.fr
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Note de service CAB/BCAB/2023-249 Publiée le 13-04-2023 |
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Date de fin de validité : 30-09-2024
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Monsieur le Vice-Président du Conseil Général de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Espaces Ruraux Madame la Secrétaire Générale Monsieur le Directeur Général de l’Enseignement et de la Recherche Monsieur le Directeur Général de la Performance Économique et Environnementale des Entreprises Madame la Directrice Générale de l’Alimentation Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets Mesdames et Messieurs les Présidents, Directeurs Généraux et Directeurs des Établissements Publics et Offices
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
Cette instruction est parue au sommaire du 20-04-2023.