Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDCAR/2023-269
		du 20-04-2023 
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MASA au titre de l’année 2023
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RESUME : : La présente note a pour objet de fixer les modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des conseillers principaux d'éducation, des professeurs de lycée professionnel agricole et des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l’année 2023.
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		 SG/SRH/SDCAR Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche 
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		 Note de service SG/SRH/SDCAR/2023-269 Publiée le 20-04-2023  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/services régionaux de la formation et du développement DAAF/services de la formation et du développement Établissements d'enseignement technique agricole publics Établissements d'enseignement supérieur agricole publics Administration Centrale Directeurs et directrices des lycées maritimes Opérateurs Pour information : Inspection de l'enseignement agricole Organisations syndicales de l'enseignement agricole public
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09600 - Avancement
Cette instruction est parue au sommaire du 20-04-2023.
		