Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDCAR/2023-343
du 24-05-2023
Statut : Caduque
OBJET : Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) au titre de 2023.
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RESUME : La présente note fixe, pour les agents relevant du MASA, la procédure de promotion par liste d’aptitude au titre de 2023 pour les corps d’attachés, d’ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement, d’assistants ingénieurs, d’ingénieurs d’études, d’ingénieurs de recherche, de secrétaires administratifs, de techniciens supérieurs du ministère de l’agriculture et de techniciens de formation et de recherche.
SG/SRH/SDCAR
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Note de service SG/SRH/SDCAR/2023-343 Publiée le 24-05-2023 |
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Date de fin de validité : 22-06-2023
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF / directions régionales de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt ; DAAF / directions de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt ; DRIAAF / direction régionale et interdépartementales de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt ; Administration Centrale ; Préfecture / direction des SGCD ; DDI ; EPLEFPA / Etablissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles ; Etablissements d’enseignement supérieur agricole ; Etablissements publics sous tutelle.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09600 - Avancement
Cette instruction est parue au sommaire du 25-05-2023.