Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPFE/2023-35
		du 16-01-2023 
Statut : Caduque
OBJET : Session de formation « Une prise en compte collective des apprenants en situation de handicap en établissement : réflexions et perspectives ».
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RESUME : Dispositions relatives à l’organisation les 8 et 9 mars 2023 à l’ENSFEA d’une session de formation sur la thématique « Une prise en compte collective des apprenants en situation de handicap en établissement : réflexions et perspectives », à destination de tous les personnels des établissements d’enseignement agricole publics et privés sous contrat et les chargés de mission « Inclusion » en SRFD/SFD
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		 DGER/SDPFE Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire 
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		 Note de service DGER/SDPFE/2023-35 Publiée le 18-01-2023  | 
    
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		Date de fin de validité : 10-03-2023
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF SRFD/SFD Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Fédérations de l'enseignement agricole privé sous contrat Etablissements d’enseignement agricoles privé sous contrat Délégués régionaux à la formation continue
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03400 - Insertion, décrochage
Cette instruction est parue au sommaire du 19-01-2023.
		