Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSBEA/2023-376
du 14-06-2023
Statut : Caduque
OBJET : Inspection biosécurité volaille 2023
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RESUME : Cette note définit le nombre d’inspection « biosécurité » à réaliser par les DDecPP et DAAF sur l’année 2023 dans les exploitations détenant des volailles ou des oiseaux captifs par département.
DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale
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Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-376 Publiée le 15-06-2023 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 22-06-2023.