Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSBEA/2023-376
		du 14-06-2023 
Statut : Caduque
OBJET : Inspection biosécurité volaille 2023
(Télécharger le PDF (261ko))
RESUME : Cette note définit le nombre d’inspection « biosécurité » à réaliser par les DDecPP et DAAF sur l’année 2023 dans les exploitations détenant des volailles ou des oiseaux captifs par département.
| 
		 DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale 
  | 
     	
		 Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-376 Publiée le 15-06-2023  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 22-06-2023.
		