Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/DAT/2023-436

du 06-07-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Note de service relative au dispositif national TUTAC, dispositif d'appui à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et conseillers principaux d'éducation -CPE-) des EPLEFPA pour l'année scolaire 2023-2024.

(Télécharger le PDF (4213ko))

RESUME : Dispositif TUTAC applicable à la rentrée 2023.

DGER/DAT

Note de service

DGER/DAT/2023-436

Publiée le 10-07-2023

Date de fin de validité : 27-12-2024
date limite de réponse : 30-06-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  EPLEFPA  Inspection de l'enseignement agricole  Institut Agro Dijon  Délégués régionaux à la formation continue (DRFC)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04800 - Gestion et formation des agents

Cette instruction est parue au sommaire du 13-07-2023.