Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDPRS/2023-501
		du 01-08-2023 
Statut : Abrogee
OBJET : Orientations stratégiques et priorités 2024 pour l'organisme DGAL
(Télécharger le PDF (201ko))
RESUME : Cette instruction présente la stratégie et les orientations générales des missions relevant du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation" pour l'année 2024.
| 
		 DGAL/SDPRS 
  | 
     	
		 Instruction technique DGAL/SDPRS/2023-501 Publiée le 02-08-2023  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 
		
			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DDETSPP DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08720 - Pilotage
Cette instruction est parue au sommaire du 03-08-2023.
		