Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDCAR/2023-569
du 07-09-2023
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités de CDIsation des AESH pour la rentrée scolaire 2023
(Télécharger le PDF (6185ko))
RESUME : La présente note de service à pour objet de préciser les conditions d'éligibilité à la CDIsation des AESH et d'organiser les modalités de conclusion des contrats pour la rentrée scolaire 2023.
SG/SRH/SDCAR Bureau de gestion des personnels contractuels
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Note de service SG/SRH/SDCAR/2023-569 Publiée le 07-09-2023 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale (DGER et SRH) DRAAF et DAAF SRFD et SFD EPLEFPA et EPN Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10000 - Recrutement et règles de mobilité
Cette instruction est parue au sommaire du 07-09-2023.