Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2023-569

du 07-09-2023
Statut : Abrogee


OBJET : Modalités de CDIsation des AESH pour la rentrée scolaire 2023

(Télécharger le PDF (6185ko))

RESUME : La présente note de service à pour objet de préciser les conditions d'éligibilité à la CDIsation des AESH et d'organiser les modalités de conclusion des contrats pour la rentrée scolaire 2023.

SG/SRH/SDCAR

Bureau de gestion des personnels contractuels

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2023-569

Publiée le 07-09-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDCAR/2023-640

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale (DGER et SRH)  DRAAF et DAAF  SRFD et SFD  EPLEFPA et EPN  Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10000 - Recrutement et règles de mobilité

Cette instruction est parue au sommaire du 07-09-2023.