Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDLP/2023-588

du 20-09-2023
Statut : Caduque


OBJET : instruction technique des congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2024.

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RESUME : La présente note a pour objet d'informer les agents sur l'organisation de la campagne ÉTÉ 2024 des congés bonifiés.

SG/SAFSL/SDLP

Bureau des moyens logistiques

Instruction technique

SG/SAFSL/SDLP/2023-588

Publiée le 20-09-2023

Date de fin de validité : 05-12-2023
date limite de réponse : 21-09-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  ADCE  DDETSPP  Établissements publics  Établissements d'enseignement agricole  Organisations syndicales  Secrétariats généraux communs (SGC)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10400 - Administration et organisation générale des services

Cette instruction est parue au sommaire du 21-09-2023.