Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2023-592

du 21-09-2023
Statut : Abrogee

OBJET : appel à candidature 2023-2024 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).

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RESUME : cette note rappelle le cadre de la mission de conseiller en formation continue et fixe pour l'année scolaire 2023-2024 la procédure de candidature pour percevoir l'indemnité CFC.

DGER/SDEDC

Note de service

DGER/SDEDC/2023-592

Publiée le 21-09-2023

date limite de réponse : 13-10-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDEDC/2024-453

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER/SDEDC	Note de service DGER/SDEDC/2023-592 Publiée le 21-09-2023
date limite de réponse : 13-10-2023	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDEDC/2024-453 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF SRFD/SFD EPLEFPA/EPNEFPA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04900 - Modalités d'exercice de missions spécifiques (appel à projet, tiers temps, décharges pour mission nationale, etc …)

Cette instruction est parue au sommaire du 21-09-2023.

DGER/SDEDC/2023-592

du 21-09-2023 Statut : Abrogee

du 21-09-2023
Statut : Abrogee