OBJET : Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire continental et en Corse

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RESUME : A la suite de l’apparition de la MHE sur le territoire national et à la parution de l’arrêté ministériel modifié du 23 septembre 2023, cette instruction précise les modalités de surveillance des ruminants et les règles qui s’appliquent en matière de mouvements des animaux.

DGAL/SDSBEA	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-641 Publiée le 11-10-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSBEA/2023-607 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2023-684 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(ETS)PP
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