Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2023-66
du 30-01-2023
Statut : Caduque
OBJET : modalités de consultation relative au programme de la nouvelle classe "passerelle" ATS Bio.
(Télécharger le PDF (93ko))
RESUME : La présente note de service a pour objet de présenter les modalités de consultation relative au programme de la nouvelle classe « passerelle » ATS Bio qui sera mis en œuvre à la rentrée 2024.
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DGER/SDES Bureau des formations de l'enseignement supérieur
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Note de service DGER/SDES/2023-66 Publiée le 01-02-2023 |
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Date de fin de validité : 01-03-2023
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF SRFD/SFD Etablissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles Inspection de l'enseignement agricole Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation
Cette instruction est parue au sommaire du 02-02-2023.