OBJET : Instruction technique relative aux congés bonifiés au titre de la campagne hiver 2023/2024

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RESUME : Cette instruction technique a pour objet d'informer les agents du MASA sur l'organisation de la campagne hiver 2023/2024 des congés bonifiés.

SG/SAFSL/SDLP Bureau des moyens logistiques	Instruction technique SG/SAFSL/SDLP/2023-70 Publiée le 02-02-2023
Date de fin de validité : 08-03-2023 date limite de réponse : 02-02-2023	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  ADMINISTRATION CENTRALE  DREAL  SECRETARIATS GENERAUX COMMUNS DEPARTEMENTAUX (SGCD)  SECRETARIATS GENERAUX COMMUNS REGIONAUX DES DOM  SECRETARIAT GENERAL AUX MOYENS MUTUALISES D'ILE DE FRANCE (SGAMM)  DATE  DTAM  DDETS-PP  ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET SUPERIEUR AGRICOLE  ETABLISSEMENTS PUBLICS ET OPERATEURS  ORGANISATIONS SYNDICALES
DESTINATAIRES D'INFORMATION :