OBJET : Traçabilité des coquillages vivants

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RESUME : Cette instruction décline les réglementations européenne et française relatives à la traçabilité des coquillages vivants, de leur production jusqu'à leur mise sur le marché. Elle précise également les suites à donner aux contrôles réalisés en établissement. Elle est concomitante de la réécriture de l'arrêté ministériel correspondant.

DGAL/SDSSA Bureau des produits de la mer et d'eau douce	Instruction technique DGAL/SDSSA/2023-701 Publiée le 09-11-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDTM  DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :