Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDEIGIR/2023-739
du 28-11-2023
Statut : EnVigueur
OBJET : Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines (toxines lipophiles et PSP) à la distribution
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RESUME : La DGAL surveille annuellement la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines lipophiles, et une année sur deux, en alternance, les phycotoxines ASP (années impaires) et les phycotoxines PSP (années paires) au stade de la distribution. Ainsi, en 2024, la surveillance porte sur la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines lipophiles et par les phycotoxines PSP. Les prélèvements de ce plan de surveillance sont délégués (excepté les prélèvements programmés en Corse).
DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque
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Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-739 Publiée le 29-11-2023 |
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Date de fin de validité : 31-12-2024
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP Délégataires Prélèvements PSPC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 30-11-2023.