Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDEIGIR/2023-739

du 28-11-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines (toxines lipophiles et PSP) à la distribution

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RESUME : La DGAL surveille annuellement la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines lipophiles, et une année sur deux, en alternance, les phycotoxines ASP (années impaires) et les phycotoxines PSP (années paires) au stade de la distribution. Ainsi, en 2024, la surveillance porte sur la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines lipophiles et par les phycotoxines PSP. Les prélèvements de ce plan de surveillance sont délégués (excepté les prélèvements programmés en Corse).

DGAL/SDEIGIR

Bureau de la gestion intégrée du risque

Instruction technique

DGAL/SDEIGIR/2023-739

Publiée le 29-11-2023

Date de fin de validité : 31-12-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  Délégataires Prélèvements PSPC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 30-11-2023.